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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE
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QUARTZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUARTZ
FORD FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1266044
Date de dépôt :
21/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2004

Présentation de la marque QUARTZ

Déposée le 21 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE domicilié(e) 344 Avenue Napoléon Bonaparte, 92100 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2031073) - France et immatriculée sous le numéro RCS 679 204 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2031073) - France.

La marque QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUARTZ est expirée depuis le 21 mars 2004.

FORD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SKI , ESCORT URBA , MADISON , MARQUAGE ANTI-VOL FORD , AUTOSPACE , TOPAZE , LEATHER , FIESTA FUN JUNIOR , FIESTA SCOOP , ESCORT MACH 2


FORD FRANCE S.A. (Société Anonyme) - 344 Avenue Napoléon Bonaparte, 92100 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2031073) - France - SIREN 679204302


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2031073) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 1994 n°2031073 - Publication au BOPI 1994-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.